ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE LA MOTTECAVE

Active Cahors 1978-05-10
M

Mission

veiller à l'application des clauses du cahier des charges ; défendre les intérets communs et individuels des propriétaires; intervenir auprès du lotisseur pour les travaux restant à exécuter dans le lotissement ; procéder aux opérations de cession à la municipalité de Cahors de tous espaces, voies d'accès ...

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Grand Cahors
@

Commune & Contact

Commune

Cahors (46000)

Associations de Cahors

Contact

#

Identifiants

RNA
W461002437
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461001799
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr