VILLESEQUE ENVIRONNEMENT

Dissoute Villesèque 1997-01-15
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-07-05.

agir contre les nuisances et les risques occasionnels liés à l'exploitation des carrières, veiller à l'application rigoureuse des règles définis par le cahier des charges les concernant et de s'opposer à tout projet d'extension ou d'ouverture ; son action s'exercera également contre le projet d'implantation de la ligne Très Haute Tension

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villesèque (46090)

Associations de Villesèque

Siège INSEE

MAIRIE, 46090 VILLESEQUE

Contact

#

Identifiants

RNA
W461002392
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
411591464
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461004333
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2004-05-15

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.