SOCIETE DE CHASSE DE SAINT-PANTALEON.

Active Saint-Pantaléon 1959-07-10
M

Mission

mise en commun des terres, bois et friches aux sociétaires; répression du braconnage; divagation des chiens ; destruction des nuisibles, repeuplement du gibier; interdiction de la chasse aux étrangers, a l'exception des communes limitrophes

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pantaléon (46800)

Associations de Saint-Pantaléon

Siège INSEE

MAIRIE, 46800 BARGUELONNE-EN-QUERCY

Contact

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Identifiants

RNA
W461002378
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830119442
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000771
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr