LA DIANE LES ARQUOISE

Active Les Arques 1950-02-07
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse, mise en commun réciproque, organisation de la chasse, protection du gibier et repeuplement, répression du braconnage, destruction des nuisibles, organisation de réserve(s) sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Arques (46250)

Associations de Les Arques

Siège INSEE

MAIRIE, 46250 LES ARQUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W461002294
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
820279578
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000476
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-06-03

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr