ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS - COMMUNE DE L'HOSPITALET (LOT).

Active Lhospitalet 1929-09-30
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse ; conservation du droit de chasse et sa mise en commun ; organisation de la chasse ; répression du braconnage ; régulation des espèces classées nuisibles ; gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégâts...) ; aménagement du territoire de chasse ; organisation de manifestations exceptionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lhospitalet (46170)

Associations de Pern-Lhospitalet

Contact

#

Identifiants

RNA
W461002164
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000270
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr