M
Mission
mise en commun du territoire de chasse, organisation de la chasse, conservation du droit de chasse, protection du gibier et son repeuplement, répression du braconnage, destruction des nuisibles, amènagement du territoire
Domaines
- chasse
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Alauzie (46170)Associations de Sainte-Alauzie
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W461002105
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461004218
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-12-15
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr