Mission
regrouper les propriétaires, les exploitants agricoles de la commune de Labastide-Marnhac, ainsi que toutes les personnes qui y seraient admises ; mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse, protection du gibier de repeuplement, la répression du braconnage, l'organisation de réserve sur laquelle la chasse sera interdite dans le respect des propriétaires, la gestion de la faune chassable, l'organisation et la pratique de la chasse ainsi que la protection des propriétés et des récoltes, la destruction des espèces classées nuisibles.
Domaines
- chasse 👉 Grand Cahors
Commune & Contact
Commune
Labastide-Marnhac (46090)Associations de Labastide-Marnhac
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr