BOISSIERES ENVIRONNEMENT

Active Boissières 2010-06-22
M

Mission

agir en faveur de la défense du cadre de vie dans le respect des individus, de leur santé, de leur sécurité, de la défense du patrimoine, de la protection de l'environnement, de la nature et de la biodiversité, dans la perspective d'un développement durable ; sauvegarder, sur le territoire de la commune de Boissières et des environs, les intérêts définis par la loi relative à la protection de l'environnement n° 76-663 du 19 juillet 1976, par la loi sur l'eau n° 92-3 du 3 janvier 1992, la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie n°96-1236 du 30 décembre 1996, par la loi sur la protection et la mise en valeur des paysages n° 93-24 du 8 janvier 1993, par la loi sur les bruits n° 92-1444 du 31 décembre 1992 et par toute nouvelle loi votée à partir de cette date qui est en concordance avec nos statuts

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boissières (46150)

Associations de Boissières

Contact

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Identifiants

RNA
W461001852
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr