ASSOCIATION DE CHASSE DE BERGANTY : RALLYE DE MONTCASTEL

Active Berganty 1985-07-12
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque, organisation de la chasse, protection du gibier et son repeuplement, répression du braconnage, destruction des nuisibles, organisation de réserve(s) sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Berganty (46090)

Associations de Berganty

Contact

#

Identifiants

RNA
W461001746
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461002755
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr