UNION SAINT-HUBERT.

Active Saux 1953-08-27
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, organisation de la chasse, protection du gibier et son repeuplement, répression du braconnage, destruction des nuisibles, organisation de réserves sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Saux (46800)

Associations de Saux

Siège INSEE

MAIRIE, 46800 PORTE-DU-QUERCY

Contact

#

Identifiants

RNA
W461001625
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
433938230
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000617
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr