ASSOCIATION DE CHASSE LA MONTAGNE.

Active Soturac 1970-03-17
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque, organisation de la chasse, répression du braconnage, régulation des espèces classées nuisibles, gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégâts), organisation de manifestations exceptionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soturac (46700)

Associations de Soturac

Contact

#

Identifiants

RNA
W461001585
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461001173
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr