M
Mission
mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque, organisation de la chasse, répression du braconnage, régulation des espèces classées nuisibles, gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégats...), aménagement du territoire de chasse, organisation de manifestations exceptionnelles
Domaines
- chasse 👉 Grand Cahors
@
Commune & Contact
Commune
Arcambal (46090)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W461001362
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000110
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr