M
Mission
FUSION ET ABSORBTION DES SOCIÉTÉS COMMUNALES DE CHASSES DE CABRERETS ET SABADEL-LAUZES POUR LA MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, L'ORGANISATION DE LA CHASSE, LA RÉPRESSION DU BRACONNAGE, LA GESTION DU PETIT ET GRAND GIBIER, LA RÉGULATION DES ESPÈCES SUSCEPTIBLES D'OCCASIONNER DES DÉGÂTS
Domaines
- chasse 👉 Grand Cahors
@
Commune & Contact
Commune
Cabrerets (46330)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W461001311
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461004362
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Fédération (F)
Gestion : 461P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr