ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE BOUZIES-HAUT

Active Bouziès 1938-07-20
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque, organisation de la chasse, protection du gibier et son repeuplement, répression du braconnage, destruction des nuisibles, organisation des réserves sur lesquelles la chasse sera interdite dans le respect des propriétés excepté la chasse au chevreuil et au sanglier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bouziès (46330)

Associations de Bouziès

Contact

#

Identifiants

RNA
W461001247
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000091
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr