ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES CHASSEURS DE SANGLIERS DU BAS QUERCY

Active Valprionde 1992-08-24
M

Mission

GERER LE CHEPTEL SANGLIERS SUR LES COMMUNES DE VALPRIONDE, BELMONTET,LEBREIL,SAINTE-CROIX,BOULOC,BELVEZE,MONTAIGU-DE-QUERCY; ET DE LE CHASSER EN RESPECTANT LES PROPRIETES,LES RECOLTES,DANS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Valprionde (46800)

Associations de Montcuq-en-Quercy-Blanc

Contact

#

Identifiants

RNA
W461001096
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461003783
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr