ASSOCIATION DE CHASSE SAINT HUBERT DE SAINT PAUL DE LOUBRESSAC

Active Saint-Paul-de-Loubressac 1936-06-01
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque, organisation de la chasse, exécution du plan de chasse chevreuil, régulation de la population sanglier, répression du braconnage, régulation des espèces nuisibles, gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégâts)à, aménagement du territoire de chasse, organisation de manifestations exceptionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Paul-de-Loubressac (46170)

Associations de Saint-Paul-Flaugnac

Siège INSEE

MAIRIE, 46170 SAINT-PAUL-FLAUGNAC

Contact

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Identifiants

RNA
W461001024
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
440150266
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000040
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr