M
Mission
MISE EN COMMUN DES TERRITOIRES AFIN DE CREER UNE UNITE DE GESTION POUR PERMETTRE UN PRELEVEMENT PAR PLAN DE CHASSE DE L'ESPECE CHEVREUIL ET SANGLIER, PROTECTION DU GIBIER, REPRESSION DU BRACONNAGE, DESTRUCTION DES NUISIBLES, ORGANISATION DE LA CHASSE
Domaines
- chasse 👉 Grand Cahors
@
Commune & Contact
Commune
Le Montat (46090)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W461000912
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461005032
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr