ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MERCUES

Active Mercuès 1948-03-02
M

Mission

SURVEILLANCE, LUTTE CONTRE LA POLLUTION ET LE BRACONNAGE, REMISE EN VALEUR PISCICOLE, REPEUPLEMENT.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mercuès (46090)

Associations de Mercuès

Siège INSEE

46090 MERCUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000887
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808393805
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000382
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Indet. (I)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : retrait de l'agrément par la DDT le 03/05/2022

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr