SOCIETE DE CHASSE DE BAGAT-EN-QUERCY

Active Bagat-en-Quercy 1946-08-16
M

Mission

- la mise en commun du territoire de chasse, - la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, - l'organisation de la chasse, - la protection du gibier et son repeuplement, - la répression des braconnage, - la destruction des nuisibles, - l'organisation de réserve(s) sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés, - la gestion de la faune sauvage et de l'environnement dans le respect des équilibres biologiques

Domaines

  • chasse
  • chasse pêche
@

Commune & Contact

Commune

Bagat-en-Quercy (46800)

Associations de Bagat-en-Quercy

Siège INSEE

LE BOURG, 46800 BARGUELONNE-EN-QUERCY

Contact

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Identifiants

RNA
W461000764
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853293934
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000320
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr