SAINT-HUBERT MERCUESIENNE.

Active Mercuès 1938-05-21
M

Mission

- mise en commun du territoire de chasse, - conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, - organisation de la chasse, - protection du gibier et son repeuplement, - répression du braconnage, - destruction des nuisibles, - organisation de réserve(s) sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mercuès (46090)

Associations de Mercuès

Siège INSEE

MAIRIE, 46090 MERCUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000709
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811379866
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000083
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr