OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE-THERESE

Active Lalbenque 1980-11-18
M

Mission

ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES, L'ENTRETIEN D'UNE ECOLE CATHOLIQUE RECONNUE COMME TELLE PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE PRIMAIRE AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI, DE PRES OU DE LOIN, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, SE RAPPORTE A L'EDUCATION ET A L'ENSEIGNEMENT.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lalbenque (46230)

Associations de Lalbenque

Siège INSEE

126 CHEMIN DE JARLAN, 46230 LALBENQUE

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000683
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
323097337
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461002094
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr