GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DEL MONT

Dissoute Montcuq 2002-03-05
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-11-19.

MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES, D'UN OU PLUSIEURS SALARIES, LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ; LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION A BUT LUCRATIF ; LE GROUPEMENT EST CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES DU LOT DU 6 MAI 1969.

Domaines

  • association à but commercial, développement économique 👉 Quercy Blanc
  • conduite d'activités économiques 👉 Quercy Blanc
@

Commune & Contact

Commune

Montcuq (46800)

Associations de Montcuq-en-Quercy-Blanc

Siège INSEE

46800 MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000641
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
441167863
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461004994
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 461P

Activité

association à but commercial, développement économique

conduite d'activités économiques

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.