M
Mission
MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET MISE EN COMMUN RECIPROQUE, ORGANISATION DE LA CHASSE, REPRESSION DU BRACONNAGE, REGULATION DES ESPECES CLASSEES NUISIBLES, GESTION DU GIBIER (REPEUPLEMENT, RESERVE, PREVENTION DES DEGATS...) , ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.
Domaines
- chasse 👉 Vallée du Lot et du Vignoble
@
Commune & Contact
Commune
Pescadoires (46220)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W461000574
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461004925
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr