PROMOUVOIR LES INTERETS DES ENFANTS DES ECOLES DU R.P.I. DE LAUZES, SABADEL ET ST CERNIN - INITIER ET GERER DES PROJETS CONCERNANT DES ACTIVITES DE LOISIRS, D'EVEIL ET DE DEVELOPPEMENT DE L'ESPRIT DES ENFANTS - SOUTENIR ET SUIVRE LES PROJETS SCOLAIRES - ETRE UN INSTRUMENT PRIVILEGIE DE COMMUNICATION ENTRE LES DIFFERENTS ACTEURS DE LA VIE SCOLAIRE.
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE SAINT-CERNIN
Nouveau titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L ECOLE LES PECHS DU VERS
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 46
Préfecture :
Sous Préfecture : Gourdon
Identifiant annonce : 202500441212
Numéro de l'annonce : 1212
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W461000495
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0461004339
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 463S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03