ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESPERE.

Active Espère 1938-09-09
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES RECOLTES ET PROPRIETES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES E, EN GENERAL, ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, AFIN DE PERMETTRE AUX CHASSEURS UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Espère (46090)

Associations de Espère

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000479
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000101
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr