CHASSE MAUROUX- TOUZAC" LA GIBECIÈRE"

Activité

Mission

PROTEGER LE GIBIER SEDENTAIRE EN TOUT TEMPS PART LES MOYENS LEGAUX - RESPECTER RIGOUREUSEMENT LES PROPRIETES D'AUTRUI (LOI DU 3 MAI 1844), LES CLOTURES, LES RECOLTES, NOTAMMENT LES VIGNES, MAIS, HARICOTS, GRAINES DE TREFLES, LUZERNE, SARRAZIN, ETC... SOUS PEINE D'EXCLUSION DE LA SOCIETE. - POURSUIVRE LA DESTRUCTION DES ANIMAUX ET OISEAUX NUISIBLES PAR L'ORGANISATION DE BATTUES, LE PIEGEAGE. .. ET L'OCTROI DE PRIMES DONT LE TAUX SERA FIXE EN ASSEMBLEE GENERALE - PROTEGER LES OISEAUX UTILES A

Commune

Mauroux (46700)

Domaine

  • chasse

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W461000472

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0461000778

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 461P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

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CERFA

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Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03