ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAYE

Active Bélaye 1925-08-28
M

Mission

MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET MISE EN COMMUN RECIPROQUE, ORGANISATION DE LA CHASSE, REPRESSION DU BRACONNAGE, REGULATION DES ESPECES CLASSEES NUISIBLES, GESTION DU GIBIER, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE CHASSE, ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bélaye (46140)

Associations de Bélaye

Siège INSEE

MAIRIE, 46140 BELAYE

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000467
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
437816747
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000170
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-05-20

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr