M
Mission
MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE - CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE - ORGANISATION DE LA CHASSE - PROTECTION DU GIBIER DE REPEUPLEMENT -REPRESSION DU BRACONNAGE - DESTRUCTION DES NUISIBLES - ORGANISATION DE RESERVE (S) SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES.
Domaines
- chasse 👉 Pays de Lalbenque-Limogne
@
Commune & Contact
Commune
Bach (46230)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W461000460
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000306
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr