M
Mission
MISE EN COMMUN ET CONSERVATION DU TERRITOIRE DE CHASSE, ORGANISATION DE LA CHASSE, PROTECTION DU GIBIER, REPRESSION DU BRACONNAGE, DESTRUCTION DES NUISIBLES, ET D'UNE FACON GENERALE, BONNE GESTION DU TERRITOIRE CYNEGETIQUE
Domaines
- chasse 👉 Causses et Vallée de la Dordogne
@
Commune & Contact
Commune
Payrac (46350)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W461000455
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461005336
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 463S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr