ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE O.G.E.C. DE L'ECOLE JEANNE-D'ARC, CAHORS.

Dissoute Cahors 1947-12-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2005-05-09.

ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE TOUT CE QUI, DE PRES OU DE LOIN, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, SE RAPPORTE A L'EDUCATION OU A L'ENSEIGNEMENT.

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Grand Cahors
@

Commune & Contact

Commune

Cahors (46000)

Associations de Cahors

Siège INSEE

3 PL DE LA VERRERIE, 46000 CAHORS

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000424
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777052267
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000358
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Cessation INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

NAF : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.