ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE ET PROPRIETAIRE DES NAUZES

Active MONTCUQ EN QUERCY BLANC 2005-06-02
M

Mission

MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, CONSERSATION DU DROIT DE CHASSE ET MISE EN COMMUN RECIPROQUE, ORGANISATION DE LA CHASSE, PROTECTION DU GIBIER ET SON REPEUPLEMENT, REPRESSION DU BRACONNAGE, DESTRUCTION DES NUISIBLES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

MONTCUQ EN QUERCY BLANC (46800)

Associations de Montcuq-en-Quercy-Blanc

Siège INSEE

MAIRIE, 46800 MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC

Contact

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Identifiants

RNA
W461000406
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812758175
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461005434
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr