LA DIANE BELMONTOISE.

Active Belmont-Sainte-Foi 1964-08-18
M

Mission

MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE - CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE - ORGANISATION DE LA CHASSE - PROTECTION DU GIBIER ET ASSURER SON REPEUPLEMENT - REPRESSION DU BRACONNAGE - DESTRUCTION DES NUISIBLES - ORGANISATION DE RESERVE(S) SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES - ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belmont-Sainte-Foi (46230)

Associations de Belmont-Sainte-Foi

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000948
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr