ASSOCIATION DE CHASSE DE CASTELNAU-MONTRATIER.

Active Castelnau-Montratier 1967-12-06
M

Mission

MISE EN COMMUN DUTERRITOIRE DE CHASSE, CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET MISE EN COMMUN RECIPROQUE, ORGANISATION DE LA CHASSE, REPRESSION DU BRACONNAGE, REGULATION DES ESPECES CLASSEES NUISIBLES, GESTION DU GIBIER (REPEUPLEMENT, RESERVE, PREVENTION DES DEGATS), AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE CHASSE, ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Castelnau-Montratier (46170)

Associations de Castelnau-Montratier

Siège INSEE

MAIRIE, 46170 CASTELNAU-MONTRATIER

Contact

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Identifiants

RNA
W461000384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
432767838
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461001055
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : n° SIREN/SIRET : 432767838 00019

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr