SYNDICAT DES CHASSEURS DE BELFORT-DU-QUERCY.

Active Belfort-du-Quercy 1963-07-10
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse - conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque - organisation de la chasse - répression du braconnage - régulation des espèces classées nuisibles - gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention des dégats ...) - aménagement du territoire de chasse - organisation de manifestations exceptionnelles.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort-du-Quercy (46230)

Associations de Belfort-du-Quercy

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000371
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000913
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr