ASSOCIATION DE CHASSE 'RALLYE BEL' AIR' LIMOGNE-EN-QUERCY

Active Limogne-en-Quercy 1927-01-26
M

Mission

MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, ORGANISATION DE LA CHASSE, PROTECTION DU GIBIER ET SON REPEUPLEMENT, REPRESSION DU BRACONNAGE, DESTRUCTION DES NUISIBLES, ORGANISATION DE RESERVE SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES, PREVENTION DE DEGATS DE GRAND GIBIER, ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Limogne-en-Quercy (46260)

Associations de Limogne-en-Quercy

Siège INSEE

MAIRIE, 46260 LIMOGNE-EN-QUERCY

Contact

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Identifiants

RNA
W461000354
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
539402511
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000197
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr