ASSOCIATION DE CHASSE 'LA PAUCOULAISE'

Active Fontenilles 1965-12-14
M

Mission

MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE - LA CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE - L'ORGANISATION DE LA CHASSE - LA PROTECTION DU GIBIER ET SON REPEUPLEMENT - LA REPRESSION DU BRACONNAGE - LA DESTRUCTION DES NUISIBLES - L'ORGANISATION DE RESERVE SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES - L'ORGANISATION DE REPAS ET MANIFESTATIONS DIVERSES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontenilles (31470)

Associations de Fontenilles

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000344
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461001003
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr