POINTS D'EAU

Active Belmontet 1998-07-31
M

Mission

SAUVEGARDE DES POINTS D'EAU A CARACTERE PUBLIC, EVENTUELLEMENT PRIVE AVEC L'ACCORD DU PROPRIETAIRE, SENSIBILISATION SUR CE PATRIMOINE ET SUR LE THEME DE L'EAU

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belmontet (46800)

Associations de Montcuq-en-Quercy-Blanc

Siège INSEE

MAIRIE, 46800 MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC

Contact

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Identifiants

RNA
W461000327
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
439327586
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461004545
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Activité

pollutions, assainissement

NAF : Gest. des jardins botaniques et zoolog. et des réserv. naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr