ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE CALVIGNAC

Active Calvignac 2001-12-10
M

Mission

L'INVENTAIRE, LA RECHERCHE, L'ENTRETIEN, LA SAUVEGARDE, LA RESTAURATION, LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE, GEOLOGIQUE, HISTORIQUE, CULTUREL, BOTANIQUE ET RURAL ; LA MISE EN PLACE D'ACTIONS DIVERSES PERMETTANT D'ASSURER LA PERRENITE DE CE PATRIMOINE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Calvignac (46160)

Associations de Calvignac

Siège INSEE

MAIRIE, 46160 CALVIGNAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000283
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
790904155
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461004963
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr