ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DES POULVRIERES

Active Sabadel-Lauzès 1997-09-18
M

Mission

MISE EN COMMUN Du TERRITOIRE DE CHASSE - CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE APPORTEE PAR LES PROPRIETAIRES - ORGANISATION DE LA CHASSE - PROTECTION DU GIBIER ET SON REPEUPLEMENT - REPRESSION DU BRACONNAGE - DESTRUCTION DES NUISIBLES - ORGANISATION DE RESERVE (S) SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sabadel-Lauzès (46360)

Associations de Sabadel-Lauzès

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000277
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461004435
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 463S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr