ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET SITES DE CATUS

Dissoute Catus 1983-11-17
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2022-06-30.

ANIMER, FAVORISER, STIMULER ET PARTICIPER A DES ACTIONS PONCTUELLES DE SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET SITES DE CATUS.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Catus (46150)

Associations de Catus

Siège INSEE

FOYER RURAL, 46150 CATUS

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000245
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
453981680
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461002474
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.