M
Mission
MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, LA CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE, L'ORGANISATION DE LA CHASSE, LA PROTECTION DU GIBIER ET SON REPEUPLEMENT, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, L'ORGANISATION DE RESERVE SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE DANS LE RESPECT DES PROPRIETAIRES.
Domaines
- chasse
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Commune & Contact
Commune
Pern (46170)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W461000177
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000750
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr