Mission
MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET MISE EN COMMUN RECIPROQUE, ORGANISATION DE LA CHASSE, REPRESSION DU BRACONNAGE, régulation des espèces classées NUISIBLES, gestion du gibier ( repeuplement, réserve, prévention dégats...), aménagement du territoire de chasse, organisation de manifestations exceptionnelles
Domaines
- chasse 👉 Pays de Lalbenque-Limogne
Commune & Contact
Commune
Belfort-du-Quercy (46230)Associations de Belfort-du-Quercy
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier démission du président, M.Marc Soury-Lavergne, le 06/02/2018
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr