COMITE DEPARTEMENTAL BOULISTE DU LOT

Active Autoire 1952-10-07
M

Mission

DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE DU SPORT BOULES ET SON ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET SPORTIVE, ET NOTAMMENT : EXERCER, DANS SON RESSORT TERRITORIAL, LES COMPETENCES QUI LUI SONT DELEGUES PAR LA F.F.S.B. OU LE COMITE BOULISTE REGIONAL (C.B.R) - DE REPRESENTER, DANS SON RESSORT TERRITORIAL, LA F.F.S.B. AUPRES DU MOUVEMENT SPORTIF, DES POUVOIRS PUBLICS, DES PARTENAIRES PRIVES INSTITUTIONNELS AINSI QUE, DE FACON GENERALE, DE TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE EN VUE D'ACCOMPLIR LES MISSIONS QUI LUI SO

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Autoire (46400)

Associations de Autoire

Siège INSEE

TAILLEFER, 46400 AUTOIRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000146
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447482688
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000602
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Boules (pétanque, boules)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr