ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE INSTITUTION NOTRE-DAME, CAHORS.

Dissoute Cahors 1947-12-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2005-06-09.

ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMEN- TAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUESCOMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Grand Cahors
@

Commune & Contact

Commune

Cahors (46000)

Associations de Cahors

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000066
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000359
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.