Mission
GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE, AINSI QUE LES ETRANGERS PROPRIETAIRES DE TERRAINS QUI SERAIENT ADMIS, EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION ES ANIMAUX NUISIBLES, LA ...
Domaines
- chasse 👉 Pithiverais-Gâtinais
Commune & Contact
Commune
Courcelles (45300)Associations de Courcelles-le-Roi
Siège INSEE
6 RUE DU TERTRE, 45300 COURCELLES-LE-ROIContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 453S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr