COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE PUISEAUX

Active Puiseaux 1975-11-03
M

Mission

INSTITUER EN FAVEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL TOUTES LES FORMES D'AIDE JUGEES OPPORTUNES : FINANCIERE, MATERIELLE, CULTURELLE OU MORALE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Puiseaux (45390)

Associations de Puiseaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W453000269
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0453000422
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 453S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr