ASSOCIATION AGREEE DE PITHIVIERS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 'L'OEUF' DE PITHIVIERS

Active Guigneville 1914-02-20
M

Mission

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Guigneville (45300)

Associations de Guigneville

Contact

#

Identifiants

RNA
W453000005
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0453000012
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 453S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr