MASTER DROIT ET CONTENTIEUX PUBLIC

Active Orléans 2021-11-15
M

Mission

faire vivre le Master 2 droit et contentieux public de la faculté d'Orléans et de faire connaître aux étudiant·es et professionnel·lles celui-ci

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Orléans (45100)

Associations de Orléans

Siège INSEE

25 CHEMIN VERT DU BLENOIS, 45130 MEUNG-SUR-LOIRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W452018405
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922373469
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
92237346900019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-10-22
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Ancien titre : MASTER 2 DROIT ET CONTENTIEUX PUBLIC
  • Nouveau titre : MASTER DROIT ET CONTENTIEUX PUBLIC
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 452P

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr