POUR UN QUARTIER VERT ET TRANQUILLE

Active Orléans 2004-07-16
M

Mission

PROTEGER LE CARACTERE PAVILLONNAIRE ET TRES VEGETAL DE L'ENSEMBLE DU SECTEUR NORD DE ST MARC EN PARTICULIER LA ZONE UD DEFINIE PAR LE POS

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Orléans Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Orléans (45028)

Associations de Orléans

Contact

#

Identifiants

RNA
W452006412
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0454015277
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 452P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr