ASSOCIATION DES CHASSEURS D'AUVILLIERS ARTENAY

Active Chevilly 1977-05-17
M

Mission

MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHASSE POUR EN JOUIR EN COMMUN ; PROTECTION DES ANIMAUX PROTEGES ; DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chevilly (45520)

Associations de Chevilly

Contact

#

Identifiants

RNA
W452003175
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0452006950
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 452P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr